Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SPBI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1334168
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2025
Marque figurative de SPBI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334168.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , MERRY-FISHER , CAMARAT


SPBI, Société anonyme - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188139 - Publication au BOPI 1995-07-31

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302218 - Publication au BOPI 2005-12-02

Renouvellement sans limitation n°2058652 - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366365 - Publication au BOPI 2003-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508963 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29

Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579699 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602693 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23

Inscription le 27 juin 2017 - Changement d'adresse n°702746 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air et par eau;Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;bagages, malles, valises et sacs;parapluies et parasols; Vêtements de toutes sortes, notamment vêtements pour la navigation, cirés, suroîts, chaussures et bottes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.